1 - Présentation du site

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.jeanjoyeux.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site
- Jean Joyeux
- Contact : contact@jeanjoyeux.com

Identification de l'entreprise : Site d'auteur dédié à la gestion, l’archivage, l'exposition, la promotion et la mise en vente d’ouvrages de poésie

Directeur de la publication : Jean Joyeux

Hébergeur : Hostinger International Ltd ; Adresse : 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre. Adresse électronique : compliance@hostinger.com

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Jean Joyeux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité

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Jean Joyeux décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.jeanjoyeux.com.

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4 - Gestion des données personnelles

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Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.jeanjoyeux.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, il est invité à faire une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site jeanjoyeux.com n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
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